NOUVEAUX ESTERS D'ACIDE NICOTINIQUE
Brevet européen · EP0673368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0673368
- Numéro de demande
- EP93915075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1993
- Publié
- 27 sept. 1995
- Délivré
- 28 nov. 2001
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 213/80 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)A61K 31/495 (2006.01)
- Priorité
- SE 9201956 25.06.1992
- Demande PCT
- PCT/SE1993/000565 23.06.1993
- Publication PCT
- WO1994/000434 06.01.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 28 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
- 30 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
Parties
Inventeur
S-240 21 Löddeköpinge, SE
S-237 33 Bjärred, SE
S-237 36 Bjärred, SE
S-222 48 Lund, SE
S-223 75 Lund, SE
S-213 63 Malmö, SE
S-752 32 Uppsala, SE
S-226 42 Lund, SE
S-244 33 Kävlinge, SE
S-217 57 Malmö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.