DATENBANKSICHERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP0673528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0673528
Numéro de demande
EP94902166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1993
Publié
27 sept. 1995
Délivré
21 juil. 1999
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/14 (2006.01)
Priorité
SE 9203691 08.12.1992
Demande PCT
PCT/SE1993/001047 03.12.1993
Publication PCT
WO1994/014125 23.06.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 31 août 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

  3. 30 juil. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Telefonaktiebolaget L M Ericsson

TELEFONAKTIEBOLAGET L M ERICSSON

Patent and Trademark Department, 126 25 Stockholm, SE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

LARSSON, Bo, Erik, Stefan

S-141 70 Huddinge, SE

SANCHEZ, Iván, Maria

S-116 39 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.