Kastengerippe

Brevet européen · EP0673830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0673830
Numéro de demande
EP95810156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1995
Publié
27 sept. 1995
Délivré
17 nov. 1999
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 29/04 (2006.01)
B61D 17/00 (2006.01)
Priorité
CH 90194 25.03.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 30 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alusuisse Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

Waldeck, Klaus-Dieter

CH-8954 Geroldswil

Streiff, Samuel

CH-5600 Lenzburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.