Montre comportant un dispositif de commande manuelle

Brevet européen · EP0674247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0674247
Numéro de demande
EP95103730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1995
Publié
27 sept. 1995
Délivré
13 févr. 2002
Radié
14 mars 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04G 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 9403480 24.03.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.03.2015

  2. 31 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  3. 15 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

Parties

Titulaire

ASULAB SA

ASULAB S.A.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Terés, Yvan

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Grupp, Joachim

CH-2003 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.