Phasenregelkreis
Brevet européen · EP0674392 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0674392
- Numéro de demande
- EP95301251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 1995
- Publié
- 27 sept. 1995
- Délivré
- 25 août 1999
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03L 7/089 (2006.01)
- Priorité
- GB 9405805 24.03.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 15 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 31 août 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Jones, Anthony Mark
Yate, Bristol BS17 5TF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.