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Brevet européen · EP0674443 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0674443
- Numéro de demande
- EP95301301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 1995
- Publié
- 27 sept. 1995
- Délivré
- 9 mai 2001
- Radié
- 9 mai 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04N 7/24 (2006.01)G06F 13/00 (2006.01)G06F 9/38 (2006.01)
- Priorité
- GB 9405914 24.03.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 15 mai 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Wise, Adrian Philip
Frenchay, Bristol BS16 1NA, GB
Sotheran, Martin William
Dursley, Gloucestershire GL11 6BD, GB
Robbins, William Philip
Cam, Gloucestershire GL11 5PE, GB
Finch, Helen Rosemary
Wotton-Under-Edge, Gloucester. GL12 7ND, GB
Boyd, Kevin James
Bristol BS7 9DL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.