MACROCAPSULES MICROPOREUSES
Brevet européen · EP0674497 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0674497
- Numéro de demande
- EP94902302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 1993
- Publié
- 4 oct. 1995
- Délivré
- 24 juil. 2002
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/00 (2006.01)A61K 9/48 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 975354 16.11.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/011232 16.11.1993
- Publication PCT
- WO1994/010950 26.05.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 5 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 05.03.2011
- 31 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Warwick, RI 02888, US
Sandy, UT 84070, US
Coventry, RI 02816, US
Barrington, RI 02805, US
Mansfield, MA 02048, US
Providence, RI 02906, US
Providence, RI 02906, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.