RECIPIENT DE TRAITEMENT

Brevet européen · EP0674542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0674542
Numéro de demande
EP94902066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1993
Publié
4 oct. 1995
Délivré
29 janv. 1997
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/24 (2006.01)
B01J 10/02 (2006.01)
B01D 53/18 (2006.01)
B01D 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 9226129 15.12.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/002536 13.12.1993
Publication PCT
WO1994/013398 23.06.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 14 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

British Technology Group Ltd

BRITISH TECHNOLOGY GROUP LTD

101 Newington Causeway, London SE1 6BU, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Baker, Salah, Ahmad

West Lothian, Edinburgh EH53 OLD, GB

Waldie, Brian

Lanarkshire ML12 6RB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.