Préparation de grands blocs de formage à pâte filée
Brevet européen · EP0674835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0674835
- Numéro de demande
- EP95302042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 1995
- Publié
- 4 oct. 1995
- Délivré
- 28 oct. 1998
- Radié
- 31 mars 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23C 19/06 (2006.01)A23C 19/068 (2006.01)
- Priorité
- US 218519 28.03.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 13 nov. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998
- 30 oct. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Meilleur, Rheal Philipe
Ontario, KOC 1MO Ingleside, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.