Ablauftrichter
Brevet européen · EP0675235 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0675235
- Numéro de demande
- EP95104471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 1995
- Publié
- 4 oct. 1995
- Délivré
- 2 juil. 1997
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/086 (2006.01)
- Priorité
- DE 9405348 U 30.03.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 31 mars 2005
Transféré
- Titulaire
- HONEYWELL AG, Kaiserleistrasse 39, 63067 Offenbach, Allemagne → Honeywell Technologies Sàrl, Avenue de la Gottaz 34-36, 1110 Morges
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 15 juil. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 15 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Vollmer, Rudolf, Dipl.-Ing. (FH)
D-74821 Mosbach, DE
Jurenka, Emil
D-74864 Fahrenbach-Robern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.