Dichtung
Brevet européen · EP0675304 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0675304
- Numéro de demande
- EP95301220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 1995
- Publié
- 4 oct. 1995
- Délivré
- 23 mai 2001
- Radié
- 29 févr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 3/24 (2006.01)F16K 25/00 (2006.01)F16J 15/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 9404063 03.03.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 31 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 31 mai 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Faramarzi, Jamshid
Foothill Ranch, California 92610, US
Sterud, Curtis G.
Garden Grove, California 92645, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.