Eingangsteil eines Messgerätes

Brevet européen · EP0675368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0675368
Numéro de demande
EP94810195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1994
Publié
4 oct. 1995
Délivré
28 août 2002
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 21/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 31 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  3. 27 févr. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Siemens Metering AG, Feldstrasse 1, 6300 Zug → Landis+Gyr AG, Feldstrasse 1, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  4. 15 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  5. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Landis+Gyr AG

Feldstrasse 1, 6300 Zug

Radiée du registre

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Rentsch & Partner

Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich

Inventeur

Thiébaud, Michel

CH-6332 Hagendorn

Huber, Tony

CH-6300 Zug

Haller, Hans-Peter

CH-6330 Cham

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.