Boîtier pour lecteur de carte à microcircuit
Brevet européen · EP0675456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0675456
- Numéro de demande
- EP95400412
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 1995
- Publié
- 4 oct. 1995
- Délivré
- 23 mai 2001
- Radié
- 28 févr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 7/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 9403265 21.03.1994
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 31 mai 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
- 31 mai 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Pernet, Michel
F-25300 Pontarlier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.