UTILISATION DE PRODELPHINIDINES POUR LE TRAITEMENT DE L'ARTHROSE

Brevet européen · EP0675713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0675713
Numéro de demande
EP94903924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 1993
Publié
11 oct. 1995
Délivré
22 mars 2000
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/35 (2006.01)
A61K 31/765 (2006.01)
A61K 35/78 (2000.01)
Priorité
FR 9215801 28.12.1992
Demande PCT
PCT/FR1993/001312 28.12.1993
Publication PCT
WO1994/014432 07.07.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 5 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 05.03.2011

  3. 31 juil. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  4. 31 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Laboratoires Dolisos

LABORATOIRES DOLISOS

6, rue Brindejonc des Moulineais B.P. 5839, 31505 Toulouse Cedex 5, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

FRANCHIMONT, Paul

B-4577 Modave, BE

BASSLEER, Corine 39, quai de l'Ourthe

B-4020 Liège, BE

ANGENOT, Luc

B-4400 Flemalle, BE

TITS, Monique

B-4041 Vottem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.