AUFBEWAHRUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP0675741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0675741
Numéro de demande
EP94904178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1993
Publié
11 oct. 1995
Délivré
30 août 2000
Radié
20 déc. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 5/00 (2006.01)
B01L 3/02 (2006.01)
Priorité
GB 9226955 24.12.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/003665 21.12.1993
Publication PCT
WO1994/014484 07.07.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.12.2013

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 sept. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  4. 15 sept. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

Parties

Inventeur

THILLY, Jacques

89, rue de l'Institut B-1330 Rixensart, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.