AUFBEWAHRUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP0675741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0675741
- Numéro de demande
- EP94904178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 1993
- Publié
- 11 oct. 1995
- Délivré
- 30 août 2000
- Radié
- 20 déc. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 5/00 (2006.01)B01L 3/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9226955 24.12.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1993/003665 21.12.1993
- Publication PCT
- WO1994/014484 07.07.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.12.2013
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 sept. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 sept. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
Parties
Mandataire
Inventeur
THILLY, Jacques
89, rue de l'Institut B-1330 Rixensart, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.