Montageschaum-pistole

Brevet européen · EP0676245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0676245
Numéro de demande
EP95102863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1995
Publié
11 oct. 1995
Délivré
12 août 1998
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 9/08 (2006.01)
B65D 83/14 (2006.01)
B01F 5/06 (2006.01)
B29B 7/74 (2006.01)
Priorité
DE 4412282 09.04.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 14 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

Parties

Titulaire

C. Ehrensperger AG

C. EHRENSPERGER AG

Weierstrasse 11, CH-8712 Stäfa ZH

Inventeur

Kopp, Volker

CH-8133 Esslingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.