Polymerisationsverfahren und so enthaltende Polyolefinen

Brevet européen · EP0676421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0676421
Numéro de demande
EP95302124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 1995
Publié
11 oct. 1995
Délivré
15 févr. 2006
Radié
15 févr. 2006
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08F 10/02 (2006.01)
C08F 4/642 (2006.01)
Priorité
GB 9406895 07.04.1994
GB 9417365 26.08.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 16 déc. 2014

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 16.12.2014

  5. 15 août 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  6. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Ineos Europe Limited

INEOS EUROPE LIMITED

Compass Point 79-87 Kingston Road, Staines Middlesex, TW18 1DT, GB

Inventeur

Howard, Philip

Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 7LN, GB

Maddox, Peter James

Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 7LN, GB

Partington, Stephen Roy

Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 7LN, GB

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