Etoffe tricotée et procédé de fabrication

Brevet européen · EP0676495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0676495
Numéro de demande
EP95301716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1995
Publié
11 oct. 1995
Délivré
1 déc. 1999
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 1/18 (2006.01)
Priorité
GB 9406836 07.04.1994
GB 9417488 31.08.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 29 févr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000

  3. 15 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Sara Lee International B.V.

SARA LEE INTERNATIONAL B.V.

Vleutensevaart 100, 3532 AD Utrecht, NL

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Hoggarth, William Richard

Sutton-in-Ashfield, NG17 4JJ, GB

Hancock, John Edward

Sutton-in-Ashfield, NG17 4JJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.