Metallisiertes Verpackungsmaterial
Brevet européen · EP0676503 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0676503
- Numéro de demande
- EP95105292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 1995
- Publié
- 11 oct. 1995
- Délivré
- 19 août 1998
- Radié
- 6 avr. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D21H 19/02 (2006.01)D21H 19/82 (2006.01)D21H 19/10 (2006.01)B65D 65/38 (2006.01)D21H 27/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 4412019 07.04.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.04.2015
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 15 janv. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- ALCAN DEUTSCHLAND GMBH, Hannoversche Strasse 1,, Postfach 37 002, D-37075 Göttingen, Allemagne → Novelis Deutschland GmbH, Hannoversche Strasse 1, 37075 Göttingen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 31 août 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998
- 31 août 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998
Parties
Mandataire
Inventeur
Schwamborn, Uwe Rolf
D-58849 Herscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.