Mantelteil

Brevet européen · EP0676580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0676580
Numéro de demande
EP95810229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1995
Publié
11 oct. 1995
Délivré
16 août 2001
Radié
16 août 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16L 59/12 (2006.01)
F16L 59/05 (2006.01)
F16L 59/02 (2006.01)
F16L 59/16 (2006.01)
Priorité
CH 105594 08.04.1994
CH 140394 04.05.1994
CH 348394 18.11.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  4. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Titulaire

THERMCEL AG

Aarbergergasse 40, 3011 Bern

Inventeur

Tschanz, Otto

3123 Belp

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.