Beleuchtungsvorrichtung
Brevet européen · EP0676582 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0676582
- Numéro de demande
- EP95302163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 1995
- Publié
- 11 oct. 1995
- Délivré
- 10 janv. 2001
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21L 4/04 (2006.01)F21V 15/01 (2006.01)
- Priorité
- US 222269 04.04.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 15 janv. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
- 15 janv. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Murray, Donald W.
Arlington, Texas 76012, US
Meister, Ronald J.
Bradford, Pennsylvanis 16701, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.