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Brevet européen · EP0676925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0676925
Numéro de demande
EP94902524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1993
Publié
18 oct. 1995
Délivré
5 juin 1996
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A43B 3/26 (2006.01)
Priorité
AT 2556/92 23.12.1992
Demande PCT
PCT/AT1993/000195 21.12.1993
Publication PCT
WO1994/014350 07.07.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

GIRARDELLI, Helmut

CH-9413 Oberegg

Inventeur

GIRARDELLI, Helmut

CH-9413 Oberegg

KUBELKA, Axel

A-8742 Obdach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.