Ski et son procédé de fabrication

Brevet européen · EP0677306 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0677306
Numéro de demande
EP95420080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 1995
Publié
18 oct. 1995
Délivré
16 déc. 1998
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/04 (2006.01)
A63C 5/12 (2006.01)
Priorité
FR 9404823 15.04.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Skis Rossignol S.A.

SKIS ROSSIGNOL S.A.

Rue Butterlin, BP 329, Le Menon, F-38509 Voiron Cédex, FR

Inventeur

Piegay, Yves

F-38440 Meyrieu les Etangs, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.