Kompaktes Durchlaufseilzuggerät
Brevet européen · EP0677480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0677480
- Numéro de demande
- EP95200739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 1995
- Publié
- 18 oct. 1995
- Délivré
- 24 janv. 2001
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 1/74 (2006.01)
- Priorité
- IT BZ940017 24.03.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 31 janv. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
- 31 janv. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Czaloun, Giovanni Guntero
I-39040 Castelrotto (Bolzano), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.