Biegen von Glasscheiben

Brevet européen · EP0677490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0677490
Numéro de demande
EP95302460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1995
Publié
18 oct. 1995
Délivré
15 juil. 1998
Radié
15 juil. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C03B 23/03 (2006.01)
C03B 35/16 (2006.01)
C03B 35/20 (2006.01)
Priorité
GB 9407594 15.04.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 15 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Woodward, Alan Charles

Winstanley, Wigan, WN3 6DE, GB

Greenhalgh, Geoffrey

Nr Wigan, Lancashire WN5 8SU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.