Indan als Riechstoff
Brevet européen · EP0677521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0677521
- Numéro de demande
- EP95102462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 1995
- Publié
- 18 oct. 1995
- Délivré
- 9 août 2000
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 311/94 (2006.01)C07C 33/34 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 70894 10.03.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 30 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → John Anthony McStea, Givaudan Schweiz AG, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 15 mars 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 15 août 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.