ARTICLE ELASTOMERE SOUPLE A POUVOIR GLISSANT AMELIORE
Brevet européen · EP0678036 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0678036
- Numéro de demande
- EP94903963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 1994
- Publié
- 25 oct. 1995
- Délivré
- 16 avr. 1997
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 31/00 (2006.01)C08J 7/04 (2006.01)
- Priorité
- US 2785 08.01.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/000031 07.01.1994
- Publication PCT
- WO1994/015654 21.07.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 14 oct. 2005
Transféré
- Titulaire
- LRC PRODUCTS LIMITED, North Circular Road, Chingford,, London E4 8QA, Royaume-Uni → REGENT MEDICAL LIMITED, Two Omega Drive, Irlam, Manchester M44 5BJ, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 30 avr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 30 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
Parties
Inventeur
BRINDLE, Philip, Wayne Bear Cottage
Ely Cambridgeshire CB7 4JD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.