VENTILANORDNUNG
Brevet européen · EP0678177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0678177
- Numéro de demande
- EP92914613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1992
- Publié
- 25 oct. 1995
- Délivré
- 23 sept. 1998
- Radié
- 23 sept. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16K 7/17 (2006.01)
- Priorité
- SE 9102082 04.07.1991
- Demande PCT
- PCT/SE1992/000453 23.06.1992
- Publication PCT
- WO1993/001433 21.01.1993
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
- 30 sept. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998
Parties
Inventeur
AURELL, Eskil
S-352 41 Växjö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.