Chaudière pour machine à café du type "espresso"

Brevet européen · EP0678267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0678267
Numéro de demande
EP95400825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1995
Publié
25 oct. 1995
Délivré
9 juil. 1997
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/54 (2006.01)
Priorité
FR 9404665 19.04.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 15 juil. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  3. 15 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Moulinex S.A.

MOULINEX S.A.

76 - 78 Ave des Champs Elysées, 75008 Paris, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Clech, Jean-René

F-61000 Saint Germain du Corbeis, FR

Landais, Francis

décédé, FR

Landais, Joel

F-61250 Conde sur Sarthe, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.