Einpunktarmatur
Brevet européen · EP0678630 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0678630
- Numéro de demande
- EP95810253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 1995
- Publié
- 25 oct. 1995
- Délivré
- 27 mai 1998
- Radié
- 12 avr. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E03C 1/04 (2006.01)E03C 1/042 (2006.01)E03C 1/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 1158/94 18.04.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 20.04.2015
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 20 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 20.04.2013
- 29 févr. 2008
Transféré
- Titulaire
- Armaturenfabrik Wallisellen AG, Richtistrasse 2, CH-8304 Wallisellen → arwa AG, Richtistrasse 2, 8304 Wallisellen
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 29 mai 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
- 29 mai 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.