Auswechselbares Schneidmittelsegment für einen Bohrmeissel

Brevet européen · EP0678654 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0678654
Numéro de demande
EP95108816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1994
Publié
25 oct. 1995
Délivré
15 mars 2000
Radié
15 mars 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E21B 10/66 (2006.01)
E21B 10/02 (2006.01)
E21B 25/02 (2006.01)
E21B 23/02 (2006.01)
Priorité
AU PL940793 16.06.1993
AU PL415894 02.03.1994
AU PL415994 02.03.1994
Divisionnaire de
EP94918244
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Inventeur

McLeod, Gavin Thomas

Bullcreek, Western Australia 6154, AU

Egan, Matthew Vance

Leeming, Western Australia 6154, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.