Speicher für einen Heizkreislauf

Brevet européen · EP0678711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0678711
Numéro de demande
EP95105836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 1995
Publié
25 oct. 1995
Délivré
8 sept. 1999
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 11/00 (2006.01)
F28D 20/00 (2006.01)
Priorité
DE 4413629 19.04.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  3. 15 sept. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Poppel, Rolf

D-72379 Hechingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.