Speicher für einen Heizkreislauf
Brevet européen · EP0678711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0678711
- Numéro de demande
- EP95105836
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 1995
- Publié
- 25 oct. 1995
- Délivré
- 8 sept. 1999
- Radié
- 30 avr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 11/00 (2006.01)F28D 20/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 4413629 19.04.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 15 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Poppel, Rolf
D-72379 Hechingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.