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Brevet européen · EP0678734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0678734
Numéro de demande
EP95105339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1995
Publié
25 oct. 1995
Délivré
26 août 1998
Radié
26 août 1998
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G01D 7/04 (2006.01)
G01P 1/08 (2006.01)
Priorité
CH 1181/94 19.04.1994
FR 9407069 09.06.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 mai 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  3. 15 mars 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SMH Management Services AG, Seevorstadt 6, CH-2501 Biel → The Swatch Group Management Services AG, Seevorstadt 6, 2501 Biel

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  4. 30 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  5. 31 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

Parties

Titulaire

The Swatch Group Management Services AG

Seevorstadt 6, 2501 Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Frehner, Marc

CH-3250 Lyss

Meyrat, Clément

CH-2525 Le Landeron

Donzé, Daniel

CH-2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.