Schallsensor

Brevet européen · EP0679874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0679874
Numéro de demande
EP95105535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1995
Publié
2 nov. 1995
Délivré
4 févr. 1998
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
B06B 1/06 (2006.01)
G01H 11/08 (2006.01)
Priorité
DE 9406896 U 25.04.1994
DE 19508721 10.03.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 31 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  3. 28 mai 2004

    Transféré

    Titulaire
    SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Landis+Gyr GmbH, Humboldtstrasse 64, 90459 Nürnberg, Allemagne
    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich (supprimé)

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  4. 28 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  5. 13 févr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  6. 13 févr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Landis+Gyr GmbH

Humboldtstrasse 64, 90459 Nürnberg, DE

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Rentsch & Partner

Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich

Inventeur

Stephan, Burkhard, Dr.

D-91056 Erlangen, DE

Greppmaier, Paul

D-90475 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.