Moteur pas à pas polyphasé
Brevet européen · EP0679970 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0679970
- Numéro de demande
- EP94810232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 1994
- Publié
- 2 nov. 1995
- Délivré
- 17 juin 1998
- Radié
- 30 avr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04C 13/11 (2006.01)G04C 3/14 (2006.01)H02K 37/14 (2006.01)H02K 16/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 15 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 3 juil. 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 03.07.2010
- 15 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- DETRA SA, 35, Rue Scholl, CH-2504 Bienne → Detra SA, Rue du Cornouiller 4, CH-2502 Bienne
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 juin 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
- 30 juin 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.