Luftschalldämpfer

Brevet européen · EP0680031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0680031
Numéro de demande
EP94117818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1994
Publié
2 nov. 1995
Délivré
16 juin 1999
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10K 11/16 (2006.01)
Priorité
DE 4414566 27.04.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 30 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  3. 30 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Firma Carl Freudenberg

Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

Stief, Reinhard

D-69469 Weinheim, DE

Müller-Broll, Gerhard, Dr.

D-69668 Rimbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.