FLÜSSIGKEITS-ABSCHEIDEEINHEIT
Brevet européen · EP0680289 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0680289
- Numéro de demande
- EP94931566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 1994
- Publié
- 8 nov. 1995
- Délivré
- 26 août 1998
- Radié
- 30 nov. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 17/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 4340193 25.11.1993
- Demande PCT
- PCT/EP1994/003635 05.11.1994
- Publication PCT
- WO1995/014440 01.06.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 31 août 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998
Parties
Inventeur
ELLINGHAUS, Wolfgang
D-70839 Gerlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.