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Brevet européen · EP0680378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0680378
Numéro de demande
EP94904723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 1994
Publié
8 nov. 1995
Délivré
7 janv. 1998
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 1/04 (2006.01)
Priorité
GB 9301955 01.02.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/000147 26.01.1994
Publication PCT
WO1994/017912 18.08.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 13 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  3. 15 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Brown Lenox & Co. Limited

BROWN LENOX & CO. LIMITED

Pontypridd, Mid Glamorgan CF37 4BY, GB

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

BETTS, Edmund William

Taffs Well, Mid Glamorgan CF4 7PA, GB

ELLIOTT, Wayne

Nr. Pontypridd, Mid Glamorgan CF42 6UP, GB

JAMES, Teddy Bryan

Pontypridd, Mid Glamorgan CF37 1BX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.