TEXTURIERTES, PORÖSES, EXPANDIERTES PTFE

Brevet européen · EP0680406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0680406
Numéro de demande
EP94905605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 1994
Publié
8 nov. 1995
Délivré
10 avr. 2002
Radié
10 avr. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B32B 3/26 (2006.01)
B32B 27/00 (2006.01)
C08F 14/00 (2006.01)
B29C 59/00 (2006.01)
B27J 5/00 (2006.01)
Priorité
US 5482 15.01.1993
Demande PCT
PCT/US1994/000449 12.01.1994
Publication PCT
WO1994/015781 21.07.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Inventeur

KOWLIGI, Rajagopal, R.

Phoenix, AZ 85044, US

BIBEAU, John, M.

Burlington, MA 01803, US

TAYLOR, Howard, H.

Tempe, AZ 85282, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.