PROCEDE DE PREPARATION D'UN COMPOSE TRICYCLIQUE

Brevet européen · EP0680482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0680482
Numéro de demande
EP94905666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 1994
Publié
8 nov. 1995
Délivré
2 avr. 1997
Radié
18 janv. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 498/06 (2006.01)
A61K 31/535 (2006.01)
C07D 215/58 (2006.01)
C07C 243/28 (2006.01)
Priorité
EP 93101031 23.01.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/000147 19.01.1994
Publication PCT
WO1994/017074 04.08.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.01.2014

  2. 9 avr. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    AH USA 42 LLC, 235 East 42nd Street, New York, NY 10017-5755, Etats-Unis d'Amérique → Zoetis LLC, 100 Campus Drive, Florham Park, NJ 07932, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 09.04.2013

  3. 6 avr. 2013

    Transféré

    Titulaire
    PFIZER INC., 235 East 42nd Street, New York, N.Y. 10017-5755, Etats-Unis d'Amérique → AH USA 42 LLC, 235 East 42nd Street, New York, NY 10017-5755, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 06.04.2013

  4. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  5. 15 août 2007

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    VETOQUINOL S.A., 34 rue du Chene Saint Anne, 70200 Magny Vernois, France

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  6. 30 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  7. 15 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Zoetis LLC

100 Campus Drive, Florham Park, NJ 07932, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

KARPF, M.

CH-4002 Basle

TRUSSARDI, R.

CH-4002 Basle

Preneur de licence

Vetoquinol S.A.

VETOQUINOL S.A.

34 rue du Chene Saint Anne, 70200 Magny Vernois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.