COMPOSITION DE FUEL-OIL
Brevet européen · EP0680506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0680506
- Numéro de demande
- EP94905667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 1994
- Publié
- 8 nov. 1995
- Délivré
- 22 janv. 1997
- Radié
- 22 janv. 1997
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C10L 1/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 9301119 21.01.1993
- Demande PCT
- PCT/EP1994/000148 20.01.1994
- Publication PCT
- WO1994/017160 04.08.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 juil. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
- 14 févr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 31 janv. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997
Parties
Inventeur
CAPROTTI, Rinaldo
East Hanney, Oxfordshire OX12 0HQ, GB
BOVINGTON, Charles Herbert
Faringdon, Oxfordshire SN7 7SS, GB
MACRAE, Colin John Douglas
Eastleigh, Hampshire SO5 1AH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.