WÄRMERÜCKSTELLBARER GEGENSTAND
Brevet européen · EP0680581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0680581
- Numéro de demande
- EP94906649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 1994
- Publié
- 8 nov. 1995
- Délivré
- 16 juin 1999
- Radié
- 16 juin 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16L 58/10 (2006.01)B29C 61/06 (2006.01)
- Priorité
- US 6890 21.01.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/000554 20.01.1994
- Publication PCT
- WO1994/017324 04.08.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 30 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
Parties
Inventeur
PIESLAK, George
Atherton, CA 94025, US
WALLACE, Barnie, A., Jr.
Bonita, CA 91902, US
GREUEL, Walter, J., Jr.
Bonita, CA 91902, US
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