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Brevet européen · EP0680685 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0680685
Numéro de demande
EP94904293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1994
Publié
8 nov. 1995
Délivré
17 mars 1999
Radié
17 mars 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
B60L 11/18 (2006.01)
Priorité
GB 9301049 20.01.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/000110 20.01.1994
Publication PCT
WO1994/017649 04.08.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  2. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Wavedriver Limited

WAVEDRIVER LIMITED

Melbourn Science Park, Cambridge Road, Melbourn, Royston, Herts Herts SG8 6EE, GB

Inventeur

GREEN, Ross Martin

Trumpington, Cambridge CB2 2NQ, GB

KELLAWAY, Michael, John

Cambridge CB1 4SN, GB

SHEMMANS, David, John

Letchworth SG6 1DZ, GB

McSHANE, David James

Royston, Herts SG8 9EJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.