Ostomiekupplung

Brevet européen · EP0680736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0680736
Numéro de demande
EP95303069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1995
Publié
8 nov. 1995
Délivré
5 janv. 2000
Radié
5 janv. 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 5/448 (2006.01)
Priorité
GB 9409037 06.05.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 14 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

Parties

Titulaire

E. R. Squibb & Sons, Inc.

E.R. Squibb & Sons, Inc.

Lawrenceville-Princeton Road, Princeton, N.J. 08540-4000, US

Inventeur

Steer, Peter Leslie

East Grinstead, Sussex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.