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Brevet européen · EP0680768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0680768
Numéro de demande
EP95111049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 1991
Publié
8 nov. 1995
Délivré
6 oct. 1999
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 4027749 01.09.1990
Divisionnaire de
EP91113392
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 15 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  3. 15 oct. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Ing. Erich Pfeiffer GmbH

Öschlestrasse 124-126, 78315 Radolfzell, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Wolter, Michael

8266 Steckborn

Zuckschwerdt, Friedrich

78315 Radolfzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.