Wasserarmatur

Brevet européen · EP0681127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0681127
Numéro de demande
EP95106606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
3 mai 1995
Publié
8 nov. 1995
Délivré
15 juil. 1998
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/04 (2006.01)
E03C 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 4415797 05.05.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 29 août 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  3. 15 sept. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FRIEDRICH GROHE AKTIENGESELLSCHAFT, Hauptstrasse 137, D-58675 Hemer, Allemagne → Friedrich Grohe AG & Co. KG, Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  4. 14 août 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  5. 15 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Friedrich Grohe AG & Co. KG

Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, DE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Pawelzik, Manfred

D-59494 Soest, DE

Derr, Max

D-58640 Iserlohn, DE

Kahle, Dieter

D-58636 Iserlohn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.