BAGGERZAHN
Brevet européen · EP0681630 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0681630
- Numéro de demande
- EP94907947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 1994
- Publié
- 15 nov. 1995
- Délivré
- 11 avr. 2001
- Radié
- 1 févr. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E02F 9/28 (2006.01)
- Priorité
- US 12467 02.02.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/001169 02.02.1994
- Publication PCT
- WO1994/018401 18.08.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 févr. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.02.2014
- 12 avr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 12 avr. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
Parties
Inventeur
JONES, Larren, F.
Aloha, OR 97007, US
EMRICH, Robert, K.
Tigard, OR 97223, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.