ANTRIEB FÜR EINE BOGENSCHIEBETÜR

Brevet européen · EP0681638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0681638
Numéro de demande
EP93920673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1993
Publié
15 nov. 1995
Délivré
12 mai 1999
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 15/14 (2006.01)
E05F 17/00 (2006.01)
E06B 3/90 (2006.01)
Priorité
DE 4302684 01.02.1993
Demande PCT
PCT/DE1993/000923 28.09.1993
Publication PCT
WO1994/024396 27.10.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 14 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Dorma GmbH + Co. KG

DORMA GmbH + Co. KG

Breckerfelder Strasse 42-48, 58256 Ennepetal, DE

Inventeur

KUZ, Janusz

CH-8820 Hädenswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.