Laufflächenprofil

Brevet européen · EP0681930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0681930
Numéro de demande
EP95106770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1995
Publié
15 nov. 1995
Délivré
3 mars 1999
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 11/11 (2006.01)
B60C 11/13 (2006.01)
Priorité
DE 4416435 10.05.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 15 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  3. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Titulaire

UNIROYAL ENGLEBERT Reifen GmbH

Uniroyal Englebert Reifen GmbH

Hüttenstrasse 7, D-52068 Aachen, DE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Poqué, Dionysius Josef

D-52076 Aachen, DE

Baumhöfer, Johannes Josef

D-52080 Aachen, DE

Jansen, Michael

D-52525 Heiusberg, DE

Stump, Hermann

D-52249 Eschweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.