Textilbehandlungen

Brevet européen · EP0682145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0682145
Numéro de demande
EP95810288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1995
Publié
15 nov. 1995
Délivré
25 août 2004
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06L 3/12 (2006.01)
D06P 1/64 (2006.01)
C11D 3/42 (2006.01)
C11D 1/62 (2006.01)
Priorité
GB 9409465 12.05.1994
GB 9409466 12.05.1994
GB 9413270 01.07.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 15 mai 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  3. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Ciba Holding AG

Ciba Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Radiée du registre

Inventeur

Reinehr, Dieter, Dr.

D-79400 Kamdern, DE

Eckhardt, Claude, Dr.

F-68400 Riedisheim, FR

Kaufmann, Werner, Dr.

CH-4310 Rheinfelden

Fankhauser, Peter, Dr.

CH-4107 Ettingen

Hilfiker, Rolf, Dr.

CH-4054 Basle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.